Entre les drones militaires, les aéronefs destinés aux pompiers et nous (les vidéastes) il y a tellement de types de drones différents qu’une législation s’impose. Même si c’est long et rébarbatif, vous devez connaitre les différentes catégories et sous-catégories ainsi que les types de scénario pour savoir les pré requis qu’il vous faut et être en règle pour voler. Evidemment, vous n’êtes pas obligé de tout connaitre par cœur, seulement les catégories qui vous concerne.
Donc sans plus tarder, entrons dans le vif du sujet :
Les catégories de vols :
Il existe deux types de catégorie de vol majeurs qui sont :
La catégorie Ouverte destinée aux télépilotes de loisir qui ne sont pas dans une association d’aéromodélisme et aux exploitants professionnels qui opèrent sur des terrains où le risque est faible (en vue directe, hors zones restreintes).
Les drones de C0 à C4 peuvent voler sans demande d’autorisation particulière, tant que le pilote est déclaré sur Alpha Tango.
Si votre drone est de marque CE, avec indication de sa classe et l’étiquette portant le numéro d’exploitant UAS etc. vous n’avez pas besoin de connaitre tous les aspects techniques tant que votre drone se conforme à la réglementation européenne.
La catégorie spécifique regroupe les vols où le risque est modéré. Elle concerne en majorité les usages professionnels mais pas seulement. Tout dépend du niveau de risque de l’opération. Renseignez-vous sur la page officielle du gouvernement pour prendre connaissance des grands principes de cette catégorie ainsi que les démarches à faire avant de voler.
En catégorie spécifique, il est encore possible de voler selon les standards nationaux Scénario S1 à S4 et ce jusqu’au 2 décembre 2023.
La catégorie certifiée concerne les missions de transports de personnes ou de marchandises dangereuses. Les exigences en termes de sécurité sont très fortes pour prévenir les risques élevés.
Les sous-catégorie de vols :
RESUME de La sous-catégorie A1 :
Vous pouvez voler près des gens avec un drone (sans équipage à bord) de classe C0 ou C1 (de masse inférieure à 900 grammes) ou avec un aéronef de moins de 250 grammes.
A savoir que le survol de tiers avec un aéronef de classe C0 ou de masse inférieure à 250 grammes est toléré si de grandes précautions sont prises (mais vous devez l’éviter dans la mesure du possible). Et si vous survolez des gens tout de même, que ce soit prévu ou pas, réduisez le temps de survol au maximum.
Dans cette sous-catégorie, le survol de personnes est toléré :
– Avec un aéronef sans équipage à bord de classe C0
– Avec un aéronef construit à titre privé, de masse inférieure à 250 g et de vitesse en vol inférieure à 19m/s
– Avec un aéronef de masse inférieure à 250 grammes mis sur le marché avant le 1er juillet 2022.
Prenez connaissance du manuel d’utilisation du drone.
De plus, dans le cas d’utilisation d’un drone de plus de 250 g, une formation est nécessaire ainsi qu’un examen théorique en ligne sur le site fox alpha tango.
Dans cette sous-catégorie, si le drone est exploité en mode « follow me », l’aéronef doit être exploité à une distance maximum de 50 mètres du télépilote.
RESUME de la sous-catégorie A2 :
Dans cette sous-catégorie vous pouvez voler à 30 mètres minimum de distance horizontale par rapport aux gens avec un aéronef de classe C2 (de masse inférieure à 4 kilos).
Vous pouvez réduire la distance de sécurité de survol des tiers à 5 mètres si l’aéronef dispose d’une fonction basse vitesse, et qu’elle est enclenchée.
Vous devez avoir suivi et réussi une formation sur Fox alpha tango ainsi qu’une auto-formation pratique déclarative et enfin un examen théorique complémentaire dans un centre DGAC.
Ce n’est qu’après avoir reçu le « brevet d’aptitude de pilote à distance » qu’on peut opérer en A2.
A savoir que l’auto-formation pratique doit être réalisée selon les modèles de la sous-catégorie A3 : à une distance horizontale minimale de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives.
RESUME de la sous-catégorie A3 :
Dans cette sous-catégorie vous pouvez voler à une distance horizontale minimale de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives avec différents types de drones de masse inférieure à 25 kilos :
– Aéronef de classe C2, C3 et C4.
– Aéronef construit à titre privé
– Aéronef mis sur le marché avant le 1er juillet 2022.
Vous devez avoir fait la formation sur Alpha Tango.
Les différentes classes d’aéronef :
Tous les aéronefs de classes C1 à C4, ainsi que tous ceux dont la masse (équipements et batterie ou carburant compris) est supérieure ou égale à 800g ou nativement équipés d’un dispositif de signalement électronique doivent être enregistrés par leur propriétaire sur le portail AlphaTango.
- Les aéronefs de classe C0 pèsent moins de 250 grammes. Ils peuvent être utilisés dans la sous-catégorie A1.
- Les aéronefs de classe C1 pèsent moins de 900 grammes. Ils sont dotés de la fonction « identification directe à distance » et de la fonction de géovigilance. Ils peuvent être utilisés dans la sous-catégorie A1.
- Les aéronefs de classe C2 pèsent moins de 4 kg. Ils sont dotés de la fonction « identification directe à distance » et de la fonction de géovigilance. Ils sont équipés d’un mode basse vitesse (sauf si l’aéronef est à voilure fixe). Ils peuvent être utilisés dans les sous-catégories A2 et A3.
- Les aéronefs de classe C3 pèsent moins de 25 kg et ont une envergure inférieure à 3m. Ils sont dotés de la fonction « identification directe à distance » et de la fonction de géovigilance. Ils peuvent être utilisés dans la sous-catégorie A3.
- Les aéronefs de classe C4 pèsent moins de 25 kg et sont dépourvus de moyen de contrôle automatique. Ils peuvent être utilisés dans la sous-catégorie A3. Cette classe a été conçue pour les aéromodèles « prêts à voler » produits industriellement.
Attention :
Ne confondez pas l’enregistrement de votre aéronef par son propriétaire et l’enregistrement d’un exploitant d’UAS (Unmanned Aircraft System (littéralement : « système d’aéronef sans humain à bord »), un terme anglais pour désigner un système de drone, dans le domaine de l’aviation).
Le premier est une disposition nationale de sûreté publique obligatoire pour les aéronef de 800g ou plus (ou pour un aéronef de 800 grammes ou moins si celui-ci est équipé d’un dispositif de signalement électronique tel que prévu par la loi « drones » n°2016-1428. C’est notamment le cas des aéronefs de classe C1 utilisé en catégorie ouverte.
Le deuxième, est une disposition introduite par la réglementation européenne. Il s’applique à toute personne (physique ou morale) qui opère en catégorie ouverte un UAS de plus de 250g ou équipé d’un capteur pouvant recueillir les données à caractère personnel.
Nota Benne :
– Vous n’avez pas le droit de faire voler un drone avec une masse supérieure à celle que vous avez enregistrée
– Le propriétaire est tenu de déclarer la cession, la destruction, le vol ou la perte de l’aéronef. En cas de cession de l’aéronef, le nouveau propriétaire doit enregistrer l’aéronef à son nom avant de reprendre les vols (le n° d’enregistrement UAS-FR-xxx est conservé). Si le propriétaire a retrouvé son aéronef déclaré volé ou perdu, il doit le déclarer avant de reprendre les vols.
C’est tout pour cet article ! A la prochaine pour les scénarios de vols !
